Permis de construire – Logements
7 Rue Principale
02509622P0002
Autorisé
le 22 juin 2022
15 logements
511 m² habitables
2 501 m² terrain
Brey Et Maison Du Bois (25240)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
22 juin 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Brey Et Maison Du Bois (25096)
- Adresse
-
7 Rue Principale
25240 Brey Et Maison Du Bois - Parcelle(s)
- ZD 174
- Superficie terrain
- 2 501 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- S.C.C.V LA CHOULIERE
- SIREN
- 911214997,0
- SIRET
- 91121499700015,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 25240 Brey Et Maison Du Bois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 15
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 15
- Collectifs hors résidence
- 15
- Logements démolis
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 10
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 193 | 511 | 398 | 193 | — |
| Locaux | 398 | — | — | — | 398 |
| Agriculture | — | 398 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL