Permis de construire – Logements
26 Rue Principale
02509623P0001
Terminé
le 30 janvier 2023
2 logements
86 m² habitables
5 625 m² terrain
Brey Et Maison Du Bois (25240)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
30 janvier 2023
3
Ouverture chantier
01 juin 2023
4
Achèvement
30 juin 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Brey Et Maison Du Bois (25096)
- Adresse
-
26 Rue Principale
25240 Brey Et Maison Du Bois - Parcelle(s)
-
ZC 114
ZC 66 - Superficie terrain
- 5 625 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE BREY ET MAISON DU BOIS
- SIREN
- 212500961,0
- SIRET
- 21250096100017,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 25240 Brey Et Maison Du Bois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 86 | 109 | — | — |
| Locaux | 109 | — | — | — | 109 |
| Service public | — | 109 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Décembre 2024
Données issues de la base SITADEL