Permis de construire – Logements
Rue Des Rechoulots
02509723A0005
Annulé
le 07 février 2024
1 logement
428 m² habitables
3 085 m² terrain
Brognard (25600)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
07 février 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Brognard (25097)
- Adresse
-
Rue Des Rechoulots
25600 Brognard - Parcelle(s)
-
AH 140
AH 46
AH 47 - Superficie terrain
- 3 085 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI NOUS 2
- SIREN
- 978949923,0
- SIRET
- 97894992300012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25400 Audincourt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 428 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL