Permis de construire – Logements
2 Rue Principale
02509922P0001
Terminé
le 07 février 2022
1 logement
938 m² terrain
Bugny (25520)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
07 février 2022
3
Ouverture chantier
07 juin 2022
4
Achèvement
09 mars 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Bugny (25099)
- Adresse
-
2 Rue Principale
25520 Bugny - Parcelle(s)
-
A 104
A 103 - Superficie terrain
- 938 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE BUGNY
- SIREN
- 212500995,0
- SIRET
- 21250099500015,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 25520 Bugny
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 352 | — | 82 | 15 | 82 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2024
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL