Permis de construire – Logements
6 Rue Du Four
02510115C0001
Commencé
le 28 avril 2015
5 logements
109 m² habitables
1 707 m² terrain
Burgille (25170)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
28 avril 2015
3
Ouverture chantier
31 décembre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Burgille (25101)
- Adresse
-
6 Rue Du Four
25170 Burgille - Parcelle(s)
-
D 180
D 175 - Superficie terrain
- 1 707 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI PAPALAIN
- SIREN
- 808646087,0
- SIRET
- 80864608700011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25170 Lantenne-Vertiere
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- 3
- Individuels groupés
- 2
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 214 | 109 | 267 | 17 | — |
| Locaux | 297 | — | — | 30 | 267 |
| Agriculture | — | 267 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2021
- Dernière mise à jour
- Juin 2021
Données issues de la base SITADEL