Permis de construire – Logements
62 Rue Principale
02510317C0003
Terminé
le 26 juillet 2017
4 logements
328 m² habitables
1 492 m² terrain
Busy (25320)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
26 juillet 2017
3
Ouverture chantier
10 novembre 2017
4
Achèvement
03 février 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Busy (25103)
- Adresse
-
62 Rue Principale
Lieu-dit : AU VILLAGE SUD LOT N_3 ET 8
25320 Busy - Parcelle(s)
-
AC 372
AC 373 - Superficie terrain
- 1 492 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MAISONS CONTOZ
- SIREN
- 324430123,0
- SIRET
- 32443012300038,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25660 Saone
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 328 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2018
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL