Permis de construire – Logements
Chemin De La Criante
02510318C0003
Commencé
le 25 avril 2019
8 logements
428 m² habitables
3 496 m² terrain
Busy (25320)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
25 avril 2019
3
Ouverture chantier
28 mars 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Busy (25103)
- Adresse
-
Chemin De La Criante
25320 Busy - Parcelle(s)
-
AC 369
AC 207
AC 208 - Superficie terrain
- 3 496 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI A2L IMMO
- SIREN
- 880212949,0
- SIRET
- 88021294900015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25320 Vorges Les Pins
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- En résidence
- 8
Répartition par pièces
- T1
- 4
- T2
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 428 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2020
- Dernière mise à jour
- Mai 2020
Données issues de la base SITADEL