Permis de construire – Logements
2 Chemin Du Moulinot
02510321C0006
Terminé
le 16 décembre 2021
1 logement
48 m² habitables
5 341 m² terrain
Busy (25320)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
16 décembre 2021
3
Ouverture chantier
15 mars 2022
4
Achèvement
23 juillet 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Busy (25103)
- Adresse
-
2 Chemin Du Moulinot
Lieu-dit : A L' ABREUVOIR
25320 Busy - Parcelle(s)
-
AA 152
AA 154 - Superficie terrain
- 5 341 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DE LA RIOTTE
- SIREN
- 518152004,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25320 Busy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 48 | 103 | — | — |
| Locaux | 1 014 | — | — | — | 103 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2024
- Dernière mise à jour
- Août 2024
Données issues de la base SITADEL