Permis de construire – Logements
12 Chemin De Chevanne
02510517C0003
Commencé
le 16 février 2018
1 logement
1 761 m² terrain
Byans-Sur-Doubs (25320)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
16 février 2018
3
Ouverture chantier
05 mars 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Byans-Sur-Doubs (25105)
- Adresse
-
12 Chemin De Chevanne
25320 Byans-Sur-Doubs - Parcelle(s)
- AH 182
- Superficie terrain
- 1 761 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39700 Salans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 167 | — | — |
| Locaux | 173 | — | — | — | 167 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2018
- Dernière mise à jour
- Mars 2018
Données issues de la base SITADEL