Permis de construire – Logements
A La Nesilliere
02510519C0008
Terminé
le 29 avril 2020
2 logements
209 m² habitables
412 m² terrain
Byans-Sur-Doubs (25320)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
29 avril 2020
3
Ouverture chantier
22 février 2021
4
Achèvement
20 mai 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Byans-Sur-Doubs (25105)
- Adresse
-
A La Nesilliere
25320 Byans-Sur-Doubs - Parcelle(s)
-
ZA 208
ZA 210 - Superficie terrain
- 412 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25320 Byans Sur Doubs
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T6+
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 209 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2021
- Dernière mise à jour
- Novembre 2022
Données issues de la base SITADEL