Permis de construire – Logements
2 Route De La Grotte
02510521C0003
Terminé
le 24 septembre 2021
18 logements
1 905 m² terrain
Byans-Sur-Doubs (25320)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
24 septembre 2021
3
Ouverture chantier
01 novembre 2022
4
Achèvement
15 mars 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Byans-Sur-Doubs (25105)
- Adresse
-
2 Route De La Grotte
25320 Byans-Sur-Doubs - Parcelle(s)
- AD 361
- Superficie terrain
- 1 905 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25410 Villars Saint Georges
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 18
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 18
- Collectifs hors résidence
- 18
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 5
- T3
- 7
- T4
- 1
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 1 985 | — | — |
| Locaux | 2 019 | — | — | — | 1 985 |
| Service public | — | 1 985 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2022
- Dernière mise à jour
- Avril 2024
Données issues de la base SITADEL