Permis de construire – Logements
Lieu-Dit ""Les Genevriers""
02510823R0005
Commencé
le 08 décembre 2023
1 logement
146 m² habitables
773 m² terrain
Cernay-L Eglise (25120)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
08 décembre 2023
3
Ouverture chantier
29 juillet 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Cernay-L Eglise (25108)
- Adresse
-
Lieu-Dit ""Les Genevriers""
25120 Cernay-L Eglise - Parcelle(s)
- A 199
- Superficie terrain
- 773 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOUS LES SEIGNOTTES
- SIREN
- 921977153,0
- SIRET
- 92197715300011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25120 Maiche
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 146 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2024
- Dernière mise à jour
- Juillet 2024
Données issues de la base SITADEL