Permis de construire – Logements
2 Au Village
02511015P0010
Commencé
le 08 février 2016
1 logement
Chaffois (25300)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
08 février 2016
3
Ouverture chantier
20 avril 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Chaffois (25110)
- Adresse
-
2 Au Village
25300 Chaffois - Parcelle(s)
- AD 175
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MIGNO-EVASION
- SIREN
- 534090519,0
- SIRET
- 53409051900024,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 39250 Petit-Villard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 124 | — | — |
| Locaux | 124 | — | — | — | 124 |
| Service public | — | 124 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2016
- Dernière mise à jour
- Avril 2016
Données issues de la base SITADEL