Permis de construire – Logements
15 Rue De La Chapelle
02511024P0003
Autorisé
le 06 juin 2024
7 logements
566 m² habitables
770 m² terrain
Chaffois (25300)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
06 juin 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Chaffois (25110)
- Adresse
-
15 Rue De La Chapelle
25300 Chaffois - Parcelle(s)
- AA 69
- Superficie terrain
- 770 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI AMCS JACQUET
- SIREN
- 920304029,0
- SIRET
- 92030402900019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25300 Granges Narboz
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 7
- Collectifs hors résidence
- 7
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 2
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 566 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2024
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL