Permis de construire – Logements
1 Rue De La Malate
02511121C0001
Terminé
le 18 juin 2021
2 logements
851 m² terrain
Chaleze (25220)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
18 juin 2021
3
Ouverture chantier
23 juillet 2021
4
Achèvement
01 mai 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Chaleze (25111)
- Adresse
-
1 Rue De La Malate
25220 Chaleze - Parcelle(s)
-
AD 14
AC 95 - Superficie terrain
- 851 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25870 Chatillon Le Duc
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 266 | — | 189 | — | — |
| Locaux | 204 | — | — | 15 | 189 |
| Agriculture | — | 189 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2021
- Dernière mise à jour
- Septembre 2025
Données issues de la base SITADEL