Permis de construire – Logements
18 Rue De L'Aqueduc
02511122C0003
Autorisé
le 03 février 2023
1 logement
79 m² habitables
1 192 m² terrain
Chaleze (25220)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
03 février 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Chaleze (25111)
- Adresse
-
18 Rue De L'Aqueduc
25220 Chaleze - Parcelle(s)
-
AC 68
AC 69 - Superficie terrain
- 1 192 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90000 Belfort
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 79 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL