Permis de construire – Logements
29 Grande Rue
02511412R0004
Commencé
le 25 février 2013
1 logement
71 m² habitables
373 m² terrain
Chamesol (25190)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
25 février 2013
3
Ouverture chantier
15 mars 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Chamesol (25114)
- Adresse
-
29 Grande Rue
25190 Chamesol - Parcelle(s)
- D 439
- Superficie terrain
- 373 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25190 Chamesol
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 269 | 71 | — | 95 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2014
- Dernière mise à jour
- Juin 2014
Données issues de la base SITADEL