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Permis de construire – Logements

Impasse De La Minerie

02511419R0002
Commencé
le 20 décembre 2019
1 logement 203 m² habitables 4 010 m² terrain Chamesol (25190)

État d'avancement

1
Dépôt
2019
2
Autorisation
20 décembre 2019
3
Ouverture chantier
04 mars 2020
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Chamesol (25114)
Adresse
Impasse De La Minerie
25190 Chamesol
Parcelle(s)
ZI 18
ZI 78
Superficie terrain
4 010 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
Adresse
25190 Montecheroux
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
2

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

T6+
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 203

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2019
Date de prise en compte – autorisation
Décembre 2019
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Juin 2020
Dernière mise à jour
Juin 2020

Données issues de la base SITADEL