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Permis de construire – Logements

1 Rue De L Eglise

0251142500003
Autorisé
le 03 novembre 2025
1 logement 22 m² habitables 495 m² terrain Chamesol (25190)

État d'avancement

1
Dépôt
2025
2
Autorisation
03 novembre 2025
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Chamesol (25114)
Adresse
1 Rue De L Eglise
25190 Chamesol
Parcelle(s)
D 344
Superficie terrain
495 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
LA FONTAINE
SIREN
907525109,0
SIRET
90752510900019,0
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
25190 Chamesol
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation avec extension de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Location
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
3
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

T3
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 288 22 150
Locaux 150 150
Agriculture150

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2025
Date de prise en compte – autorisation
Novembre 2025
Dernière mise à jour
Novembre 2025

Données issues de la base SITADEL