Permis de construire – Logements
13 Chemin Du Vieux Village
02511520C0002
Terminé
le 06 mars 2021
1 logement
4 m² habitables
1 768 m² terrain
Champagney (25170)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
06 mars 2021
3
Ouverture chantier
06 octobre 2021
4
Achèvement
15 janvier 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Champagney (25115)
- Adresse
-
13 Chemin Du Vieux Village
25170 Champagney - Parcelle(s)
- AA 49
- Superficie terrain
- 1 768 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE CHAMPAGNEY
- SIREN
- 212501159,0
- SIRET
- 21250115900017,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 25170 Champagney
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 129 | 4 | 121 | 16 | — |
| Locaux | 166 | — | — | 45 | 121 |
| Service public | — | 121 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2023
- Dernière mise à jour
- Juillet 2023
Données issues de la base SITADEL