Permis de construire – Logements
Rue Des Noyers
02511923C0002
Commencé
le 19 avril 2023
4 logements
484 m² habitables
1 658 m² terrain
Champvans-Les-Moulins (25170)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
19 avril 2023
3
Ouverture chantier
02 octobre 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Champvans-Les-Moulins (25119)
- Adresse
-
Rue Des Noyers
25170 Champvans-Les-Moulins - Parcelle(s)
- AC 168
- Superficie terrain
- 1 658 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BAVARO IMMOBILIER
- SIREN
- 834972937,0
- SIRET
- 83497293700017,0
- Code APE
- 41.10C
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25320 Grandfontaine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 484 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Novembre 2023
Données issues de la base SITADEL