Permis de construire – Logements
Rue Nouvelle
02511924C0007
Autorisé
le 09 janvier 2025
3 logements
1 340 m² terrain
Champvans-Les-Moulins (25170)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
09 janvier 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Champvans-Les-Moulins (25119)
- Adresse
-
Rue Nouvelle
25170 Champvans-Les-Moulins - Parcelle(s)
- AC 25
- Superficie terrain
- 1 340 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- 3DF IMMO
- SIREN
- 952463248,0
- SIRET
- 95246324800015,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25170 Noironte
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 75 | — | 300 | — | — |
| Locaux | 300 | — | — | — | 300 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2025
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL