Permis de construire – Logements
9 Rue Des Paturages
02512116P0007
Terminé
le 17 septembre 2016
5 logements
23 m² habitables
6 209 m² terrain
Chapelle-Des-Bois (25240)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
17 septembre 2016
3
Ouverture chantier
21 juin 2017
4
Achèvement
02 janvier 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Chapelle-Des-Bois (25121)
- Adresse
-
9 Rue Des Paturages
25240 Chapelle-Des-Bois - Parcelle(s)
-
AB 177
A 197
A 195 - Superficie terrain
- 6 209 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI BOURGEOIS LES CABOULES
- SIREN
- 815212972,0
- SIRET
- 81521297200013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39400 Bellefontaine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 657 | 23 | 606 | 51 | 606 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2017
- Dernière mise à jour
- Avril 2021
Données issues de la base SITADEL