Permis de construire – Logements
Au Batis Lot F
02512121P0006
Commencé
le 11 octobre 2021
1 logement
148 m² habitables
504 m² terrain
Chapelle Des Bois (25240)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
11 octobre 2021
3
Ouverture chantier
06 novembre 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Chapelle Des Bois (25121)
- Adresse
-
Au Batis Lot F
25240 Chapelle Des Bois - Parcelle(s)
- A 406
- Superficie terrain
- 504 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CHALET BEAUJON
- SIREN
- 877561670,0
- SIRET
- 87756167000010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25520 Goux Les Usiers
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 148 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL