Permis de construire – Logements
1 Place De La Fruitiere
02512124P0006
Commencé
le 08 octobre 2024
2 logements
9 m² habitables
12 927 m² terrain
Chapelle Des Bois (25240)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
08 octobre 2024
3
Ouverture chantier
16 avril 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Chapelle Des Bois (25121)
- Adresse
-
1 Place De La Fruitiere
25240 Chapelle Des Bois - Parcelle(s)
-
AB 41
AB 42 - Superficie terrain
- 12 927 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE CHAPELLE-DES-BOIS
- SIREN
- 212501217,0
- SIRET
- 21250121700013,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 25240 Chapelle Des Bois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 558 | 9 | 129 | — | 129 |
| Locaux | 116 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2025
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL