Permis de construire – Logements
27 Rue De Pontarlier
02512220P0011
Annulé
le 22 mars 2021
4 logements
400 m² habitables
Chapelle-D Huin (25270)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
22 mars 2021
3
Ouverture chantier
01 août 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Chapelle-D Huin (25122)
- Adresse
-
27 Rue De Pontarlier
25270 Chapelle-D Huin - Parcelle(s)
- ZM 78
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SASU ALINEAIMMO
- SIREN
- 878754480,0
- SIRET
- 87875448000019,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25300 Pontarlier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 400 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL