Permis de construire – Logements
37 Rue Des Terraux
02512524R0003
Commencé
le 16 juillet 2024
3 logements
68 m² habitables
695 m² terrain
Charmoille (25380)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
16 juillet 2024
3
Ouverture chantier
16 juillet 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Charmoille (25125)
- Adresse
-
37 Rue Des Terraux
25380 Charmoille - Parcelle(s)
- AB 49
- Superficie terrain
- 695 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MOUCHART 25380
- SIREN
- 977899558,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25380 Belleherbe
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 140 | 68 | 141 | 19 | — |
| Locaux | 141 | — | — | — | 141 |
| Agriculture | — | 141 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL