Permis de construire – Logements
Chemin Champ Bregon
02512615C0004
Commencé
le 29 septembre 2015
1 logement
162 m² habitables
2 006 m² terrain
Charnay (25440)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
29 septembre 2015
3
Ouverture chantier
05 octobre 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Charnay (25126)
- Adresse
-
Chemin Champ Bregon
25440 Charnay - Parcelle(s)
- B 945
- Superficie terrain
- 2 006 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25440 Charnay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 162 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2016
- Dernière mise à jour
- Juin 2016
Données issues de la base SITADEL