Permis de construire – Logements
Lotissement Combe Des Plan
02512622N0005
Terminé
le 26 juillet 2022
1 logement
97 m² habitables
9 710 m² terrain
Charnay (25440)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
26 juillet 2022
3
Ouverture chantier
05 avril 2023
4
Achèvement
04 mars 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Charnay (25126)
- Adresse
-
Lotissement Combe Des Plan
25440 Charnay - Parcelle(s)
-
A 422
A 423
A 663 - Superficie terrain
- 9 710 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25580 Vernierfontaine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 97 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL