Permis de construire – Logements
5-9 Rue Victor Hugo
02512716R0001
Annulé
le 31 mai 2016
6 logements
18 m² habitables
1 513 m² terrain
Charquemont (25140)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
31 mai 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Charquemont (25127)
- Adresse
-
5-9 Rue Victor Hugo
25140 Charquemont - Parcelle(s)
-
AB 240
AB 419
AB 468 - Superficie terrain
- 1 513 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25140 Charquemont
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- 2
- Individuels groupés
- 4
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T4
- 3
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 18 | 1 012 | — | — |
| Locaux | 1 012 | — | — | — | 1 012 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2017
- Dernière mise à jour
- Mai 2017
Données issues de la base SITADEL