Permis de construire – Logements
Rue Pasteur
02512716R0005
Commencé
le 31 mai 2016
3 logements
59 m² habitables
602 m² terrain
Charquemont (25140)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
31 mai 2016
3
Ouverture chantier
05 juin 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Charquemont (25127)
- Adresse
-
Rue Pasteur
25140 Charquemont - Parcelle(s)
- AI 527
- Superficie terrain
- 602 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25380 Belleherbe
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 59 | 233 | — | — |
| Locaux | 233 | — | — | — | 233 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2017
- Dernière mise à jour
- Juin 2017
Données issues de la base SITADEL