Permis de construire – Logements
La Forestiere
02512724R0008
Autorisé
le 26 juillet 2024
1 logement
100 m² habitables
1 031 m² terrain
Charquemont (25140)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
26 juillet 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Charquemont (25127)
- Adresse
-
La Forestiere
25140 Charquemont - Parcelle(s)
- AM 56
- Superficie terrain
- 1 031 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DOLTIP
- SIREN
- 439157025,0
- SIRET
- 43915702500016,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25500 Noel Cerneux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 100 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2024
- Dernière mise à jour
- Août 2024
Données issues de la base SITADEL