Permis de construire – Logements
Gr Grande Rue
02513224C0001
Autorisé
le 04 mars 2024
1 logement
148 m² habitables
606 m² terrain
Chatillon-Guyotte (25640)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
04 mars 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Chatillon-Guyotte (25132)
- Adresse
-
Gr Grande Rue
25640 Chatillon-Guyotte - Parcelle(s)
- ZC 145
- Superficie terrain
- 606 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE TRONCIN
- SIREN
- 829320498,0
- SIRET
- 82932049800019,0
- Code APE
- 01.41Z
- Code juridique
- 6533,0
- Adresse
- 25640 Marchaux Chaudefontaine (Ancienn
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 148 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2024
- Dernière mise à jour
- Mars 2024
Données issues de la base SITADEL