Permis de construire – Logements
Rue De Bellevue / Lotissem
02513320C0003
Commencé
le 28 juillet 2020
6 logements
530 m² habitables
2 386 m² terrain
Chatillon-Le-Duc (25870)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
28 juillet 2020
3
Ouverture chantier
06 juillet 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Chatillon-Le-Duc (25133)
- Adresse
-
Rue De Bellevue / Lotissem
25870 Chatillon-Le-Duc - Parcelle(s)
-
AV 163
AV 164 - Superficie terrain
- 2 386 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SL CONCEPT HABITAT
- SIREN
- 514093657,0
- SIRET
- 51409365700013,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25870 Bonnay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 530 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2021
- Dernière mise à jour
- Août 2021
Données issues de la base SITADEL