Permis de construire – Logements
Rue De Bellevue
02513320C0012
Terminé
le 21 juillet 2020
1 logement
134 m² habitables
504 m² terrain
Chatillon-Le-Duc (25870)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
21 juillet 2020
3
Ouverture chantier
22 mars 2021
4
Achèvement
06 avril 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Chatillon-Le-Duc (25133)
- Adresse
-
Rue De Bellevue
Lieu-dit : LOTISSEMENT ""LE MARQUISAT"" (LOT N_6)
25870 Chatillon-Le-Duc - Parcelle(s)
- AV 171
- Superficie terrain
- 504 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HAPPY PROMOTION
- SIREN
- 883502148,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 25480 Ecole Valentin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 134 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2021
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL