Permis de construire – Logements
Route De Besancon - Lot N_
02513619C0009
Terminé
le 12 février 2020
9 logements
540 m² habitables
1 965 m² terrain
Chaucenne (25170)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
12 février 2020
3
Ouverture chantier
01 septembre 2021
4
Achèvement
09 novembre 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Chaucenne (25136)
- Adresse
-
Route De Besancon - Lot N_
Lieu-dit : A CHANEY
25170 Chaucenne - Parcelle(s)
- ZE 187
- Superficie terrain
- 1 965 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- NEOLIA
- SIREN
- 305918732,0
- SIRET
- 30591873200010,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 9
- Collectifs hors résidence
- 9
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 6
- T4
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 9
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 540 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2021
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL