Permis de construire – Logements
Les Culailles
02513914R0020
Terminé
le 27 janvier 2015
1 logement
146 m² habitables
776 m² terrain
La Chaux (25650)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
27 janvier 2015
3
Ouverture chantier
10 avril 2015
4
Achèvement
22 janvier 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- La Chaux (25139)
- Adresse
-
Les Culailles
Lieu-dit : LOT.LA NOIRETTE N 4
25650 La Chaux - Parcelle(s)
- ZE 102P
- Superficie terrain
- 776 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25300 Pontarlier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 146 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2015
- Dernière mise à jour
- Mars 2016
Données issues de la base SITADEL