Permis de construire – Logements
2 Rue Grande
02514216P0004
Terminé
le 03 juin 2016
114 m² habitables
1 688 m² terrain
Chaux-Neuve (25240)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
03 juin 2016
3
Ouverture chantier
22 juin 2016
4
Achèvement
15 décembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Chaux-Neuve (25142)
- Adresse
-
2 Rue Grande
25240 Chaux-Neuve - Parcelle(s)
-
AB 319
AB 189
AB 188 - Superficie terrain
- 1 688 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS DU DOUBS
- SIREN
- 242504348,0
- SIRET
- 24250434800010,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7346,0
- Adresse
- 25240 Mouthe
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 114 | — | — | — |
| Locaux | 636 | 21 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2016
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL