Permis de construire – Logements
16 Rue Grande
02514216P0007
Commencé
le 20 mars 2017
3 logements
6 m² habitables
305 m² terrain
Chaux-Neuve (25240)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
20 mars 2017
3
Ouverture chantier
20 septembre 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Chaux-Neuve (25142)
- Adresse
-
16 Rue Grande
25240 Chaux-Neuve - Parcelle(s)
- AB 166
- Superficie terrain
- 305 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE CHAUX-NEUVE
- SIREN
- 212501423,0
- SIRET
- 21250142300017,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 25240 Chaux-Neuve
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 173 | 6 | 262 | 11 | — |
| Locaux | 482 | — | 220 | — | 482 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL