Permis de construire – Logements
LOT 9 Lotissement Petit Champsol
02514716C0010
Terminé
le 12 octobre 2016
8 logements
699 m² habitables
1 996 m² terrain
Chemaudin (25320)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
12 octobre 2016
3
Ouverture chantier
15 février 2017
4
Achèvement
29 juin 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Chemaudin (25147)
- Adresse
-
LOT 9 Lotissement Petit Champsol
Lieu-dit : CHAMPSOL
25320 Chemaudin - Parcelle(s)
- AB 149
- Superficie terrain
- 1 996 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MOYSE PROMOTION
- SIREN
- 502580780,0
- SIRET
- 50258078000018,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- 8
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 8
Répartition par pièces
- T4
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 699 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2017
- Dernière mise à jour
- Novembre 2018
Données issues de la base SITADEL