Permis de construire – Logements
Chemin De Menuey
02514717C0026
Autorisé
le 18 février 2019
2 logements
140 m² habitables
269 m² terrain
Chemaudin Et Vaux (25320)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
18 février 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Chemaudin Et Vaux (25147)
- Adresse
-
Chemin De Menuey
25320 Chemaudin Et Vaux - Parcelle(s)
- AE 64
- Superficie terrain
- 269 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SM
- SIREN
- 751525643,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25320 Chemaudin Et Vaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 140 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2019
- Dernière mise à jour
- Février 2019
Données issues de la base SITADEL