Permis de construire – Logements
17 Rue Principale
02514719C0010
Commencé
le 30 janvier 2020
9 logements
Chemaudin Et Vaux (25770)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
30 janvier 2020
3
Ouverture chantier
12 mars 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Chemaudin Et Vaux (25147)
- Adresse
-
17 Rue Principale
25770 Chemaudin Et Vaux - Parcelle(s)
-
AB 2
AB 3
AB 4 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RS IMMO
- SIREN
- 802392704,0
- SIRET
- 80239270400010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25480 Miserey Salines
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 9
- Collectifs hors résidence
- 9
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 3
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 100 | — | 630 | — | — |
| Locaux | 833 | — | — | 203 | 630 |
| Agriculture | — | 630 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2020
- Dernière mise à jour
- Avril 2020
Données issues de la base SITADEL