Permis de construire – Logements
Champ Charpiet
02514723C0008
Commencé
le 08 décembre 2023
1 logement
3 978 m² terrain
Chemaudin Et Vaux (25320)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
08 décembre 2023
3
Ouverture chantier
27 février 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Chemaudin Et Vaux (25147)
- Adresse
-
Champ Charpiet
Lieu-dit : LA COCOTTE
25320 Chemaudin Et Vaux - Parcelle(s)
-
AI 29
AI 27
AI 31 - Superficie terrain
- 3 978 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL LA COCOTTE
- SIREN
- 483659363,0
- SIRET
- 48365936300012,0
- Code APE
- 56.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25320 Chemaudin Et Vaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 241 | — | 108 | — | — |
| Locaux | 348 | — | — | — | 108 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2024
- Dernière mise à jour
- Mars 2024
Données issues de la base SITADEL