Permis de construire – Logements
1 Rue De L'Ecole
02514724C0014
Autorisé
le 04 avril 2025
2 logements
25 m² habitables
1 734 m² terrain
Chemaudin Et Vaux (25770)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
04 avril 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Chemaudin Et Vaux (25147)
- Adresse
-
1 Rue De L'Ecole
25770 Chemaudin Et Vaux - Parcelle(s)
-
AB 31
AB 31
AB 17 - Superficie terrain
- 1 734 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX
- SIREN
- 200066686,0
- SIRET
- 20006668600086,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 25320 Chemaudin Et Vaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 117 | 25 | 111 | — | — |
| Locaux | 164 | — | — | 53 | 111 |
| Service public | — | 111 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2025
- Dernière mise à jour
- Avril 2025
Données issues de la base SITADEL