Permis de construire – Logements
14 B Grande Rue
02514725C0062
Autorisé
le 09 février 2026
1 logement
122 m² habitables
314 m² terrain
Chemaudin Et Vaux (25320)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
09 février 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Chemaudin Et Vaux (25147)
- Adresse
-
14 B Grande Rue
25320 Chemaudin Et Vaux - Parcelle(s)
- AE 124
- Superficie terrain
- 314 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AU BON PAIN
- SIREN
- 788439180,0
- SIRET
- 78843918000019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25320 Chemaudin Et Vaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 122 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL