Permis de construire – Logements
Lotissement Le Clos Merc
02514820R0016
Terminé
le 23 juillet 2020
1 logement
99 m² habitables
703 m² terrain
La Chenalotte (25500)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
23 juillet 2020
3
Ouverture chantier
26 août 2020
4
Achèvement
30 mars 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- La Chenalotte (25148)
- Adresse
-
Lotissement Le Clos Merc
Lieu-dit : LOT N 4
25500 La Chenalotte - Parcelle(s)
- ZD 117
- Superficie terrain
- 703 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25500 La Chenalotte
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 99 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2020
- Dernière mise à jour
- Novembre 2021
Données issues de la base SITADEL