Permis de construire – Logements
Clos Mercier
02514820R0018
Commencé
le 30 juin 2020
2 logements
240 m² habitables
1 002 m² terrain
La Chenalotte (25500)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
30 juin 2020
3
Ouverture chantier
09 octobre 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- La Chenalotte (25148)
- Adresse
-
Clos Mercier
25500 La Chenalotte - Parcelle(s)
-
ZD 147
ZD 137 - Superficie terrain
- 1 002 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GS IMMOBILIER
- SIREN
- 799734538,0
- SIRET
- 79973453800017,0
- Code APE
- 66.30Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25130 Villers-Le-Lac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 1
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 240 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2020
- Dernière mise à jour
- Octobre 2020
Données issues de la base SITADEL