Permis de construire – Logements
1 Rue De L Ancienne Fontaine
02514913C0001
Autorisé
le 11 mars 2013
3 logements
174 m² habitables
382 m² terrain
Chenecey-Buillon (25440)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
11 mars 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Chenecey-Buillon (25149)
- Adresse
-
1 Rue De L Ancienne Fontaine
25440 Chenecey-Buillon - Parcelle(s)
- AB 35
- Superficie terrain
- 382 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SRP
- SIREN
- 481195477,0
- SIRET
- 48119547700015,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25290 Ornans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 218 | 174 | — | 51 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2013
- Dernière mise à jour
- Mai 2013
Données issues de la base SITADEL