Permis de construire – Logements
4 Rue De La Fontaine
02515622L0002
Terminé
le 12 mai 2022
2 logements
438 m² terrain
Pays De Clerval (25340)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
12 mai 2022
3
Ouverture chantier
03 mars 2023
4
Achèvement
31 décembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pays De Clerval (25156)
- Adresse
-
4 Rue De La Fontaine
25340 Pays De Clerval - Parcelle(s)
- F 208
- Superficie terrain
- 438 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25340 Pays De Clerval (Anciennement Cl
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 180 | — | — |
| Locaux | 234 | — | — | 54 | 180 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL