Permis de construire – Logements
La Cluse-Et-Mijoux
02515720P0003
Terminé
le 01 septembre 2020
3 logements
1 342 m² terrain
La Cluse-Et-Mijoux (25300)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
01 septembre 2020
3
Ouverture chantier
10 octobre 2020
4
Achèvement
18 juin 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- La Cluse-Et-Mijoux (25157)
- Adresse
-
9
Lieu-dit : AU FRAMBOURG
25300 La Cluse-Et-Mijoux - Parcelle(s)
- AC 108
- Superficie terrain
- 1 342 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI PREVALET VJF
- SIREN
- 394629661,0
- SIRET
- 39462966100023,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25300 La Cluse-Et-Mijoux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- 2
- Individuels groupés
- 1
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 223 | — | 343 | — | 223 |
| Locaux | 655 | — | — | — | 120 |
| Agriculture | — | 120 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2021
- Dernière mise à jour
- Décembre 2021
Données issues de la base SITADEL